MENTIONS LÉGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

MENTIONS LÉGALES
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Mathso – Artiste Peintre Auteur – Résidant à Saint-Pierre-de-Val (27) – Courriel : mathso.artist@gmail.com
Créateur du site (Conception) : Didier Quernet
Responsable de la publication : Mathso – mathso.artist@gmail.com
(Le responsable de la publication est une personne physique ou une personne morale)
Hébergeur : Hostinger – HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre (https://www.hostinger.fr)

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Mathso est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment : les textes, les images, les photographies des œuvres, les graphismes, le logo, les icônes et les sons.Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’artiste Mathso.Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Limitations de responsabilité
Mathso ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

4. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Caen.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Bienvenue sur le site de Mathso. Nous accordons une grande importance à la protection de vos données personnelles et au respect de votre vie privée. Note importante : Ce site est un site vitrine destiné à présenter les œuvres de l'artiste Mathso. Il ne propose aucune vente en ligne (e-commerce).

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